Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
-
Question n° 0841S posée par M. Michel Doublet
Situation des garderies périscolaires rurales
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 26119 posée par M. Louis Souvet
Formation des élus à la gestion des prestations de tutelle
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 00789 posée par M. Pierre Mauroy
Difficultés des caisses d'allocations familiales du Nord
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 0112S posée par M. Georges Mouly
Accueil de la petite enfance dans les départements ruraux
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 04447 posée par M. André Lardeux
Réorganisation des caisses d'allocations familiales
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 23414 posée par Mme Esther Sittler
Nouvelle convention d'objectifs et de gestion entre l'État et la Caisse nationale d'allocations familiales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24327 posée par M. Pierre Mauroy
Difficultés des caisses d'allocations familiales du Nord
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1255S posée par M. Bernard Piras
Taux d'encadrement pour l'accueil périscolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14870 posée par M. Ronan Kerdraon
Service de garde des enfants à domicile et crédit d'impôt famille en faveur des entreprises
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16506 posée par M. Jean-Michel Baylet
Service public de la petite enfance
La question est caduque
Pertinence