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392 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 267 trouvées
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Question n° 15487 posée par M. Marcel Vidal
Personnes handicapées
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16256 posée par M. Yves Coquelle
Création d'une couverture énergétique universelle
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 16481 posée par M. Gérard Longuet
Coupures d'électricité
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 20026 posée par M. Jean Louis Masson
Date prévisionnelle d'autorisation de lancement des travaux pour les projets de maisons de retraite médicalisées en Lorraine
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 20355 posée par M. Michel Moreigne
Moyens attribués aux communes
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 125 trouvées
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Question n° 15785 posée par M. Philippe Darniche
Importance des commissions d'admission à l'aide sociale pour la démocratie locale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18628 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions d'attribution de la pension de réversion en Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20368 posée par M. Guy Fischer
Dispositions de la loi du 9 août 2004 relative à la santé publique en matière de téléphonie mobile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24327 posée par M. Pierre Mauroy
Difficultés des caisses d'allocations familiales du Nord
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02211 posée par M. Marcel Rainaud
Financement des hôpitaux
La question est caduque
Pertinence