Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 0144S posée par M. Guy Schmaus

    Emplois industriels en Ile de France

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13053 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Carrossiers - réparateurs

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13530 posée par M. Bernard Dussaut

    Situation des carrossiers-réparateurs d'automobile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13623 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation de la profession de carrossier-réparateur

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13847 posée par M. Philippe Madrelle

    Carrossiers-réparateurs

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19212 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des sites de production automobile d'Hordain (Sevelnord) et d'Aulnay-sous-Bois (PSA)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27716 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Relance du débat sur l'économie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible