Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 1172S posée par Mme Michelle Demessine

Dégradation de la situation économique et industrielle de la métropole lilloise

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

16/11/2006
Pertinence
Question n° 1154S posée par Mme Marie-France Beaufils

Projet de licenciements au sein de l'entreprise AEG Power Solutions située à Chambray-lès-Tours

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

13/01/2011
Pertinence
Question n° 0001S posée par M. Michel Berson

Avenir de la société Altis, basée à Corbeil-Essonnes

Réponse du Ministère du redressement productif

05/07/2012
Pertinence
Question n° 0399S posée par M. Yves Krattinger

Situation du secteur de la construction métallique

Réponse du Ministère chargé du budget

21/03/2013
Pertinence
Question n° 0425S posée par M. André Reichardt

Hausse du chômage en Alsace

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/04/2013
Pertinence