Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 1299G posée par M. Jean-Pierre Moga

Situation et avenir de l'industrie pharmaceutique française

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

14/05/2020
Pertinence
Question n° 13508 posée par Mme Michelle Meunier

Application de la loi du 24 décembre 2012 relative au bisphénol A

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

30/10/2014
Pertinence
Question n° 0900S posée par M. Antoine Lefèvre

Avenir du site Crown de Laon et interdiction du bisphénol A

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

23/10/2014
Pertinence
Question n° 11247 posée par M. Gérard Bailly

Menaces sur la filière optique française

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

17/04/2014
Pertinence
Question n° 10254 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Conséquences de l'inscription du paracétamol au répertoire des génériques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/02/2014
Pertinence