Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 02418 posée par M. Alfred Gerin

    Emploi industriel en milieu rural: bilan d'études

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09892 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Destruction du bois de Bernouille par une société de construction

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01272 posée par M. Alfred Foy

    Baisse des crédits dévolus à la formation professionnelle agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0325S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Maintien de deux sites de production de la société Schweppes à Gonesse (Val-d'Oise) et Pantin (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14850 posée par M. Alain Richard

    Disparition d'une activité agro-alimentaire dans le Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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