Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 01570 posée par Mme Marie Mercier

    Violences sexuelles entre mineurs en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00809 posée par Mme Michelle Meunier

    Accès aux données relatives à l'enfance maltraitée et violentée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20204 posée par M. Alain Houpert

    Suivi des enfants maltraités

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17808 posée par M. Alain Houpert

    Suivi des enfants maltraités

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14089 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Lutte contre la maltraitance des enfants

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23439 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Augmentation des enfants en danger et des placements

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14272 posée par M. Michel Doublet

    Protection des enfants maltraités

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14426 posée par M. Emmanuel Hamel

    Maltraitance : repérage des enfants en danger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11594 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre la maltraitance des enfants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne