Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
-
Question n° 23689 posée par M. Robert Bret
Boycott par les infirmières de l'éducation nationale des statistiques 2005-2006
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 00782 posée par Mme Isabelle Debré
Situation de la médecine scolaire à Vanves
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 03829 posée par M. Roland Courteau
Mise en place d'une base de données informatisées baptisée « base élèves »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0429G posée par Mme Raymonde Le Texier
Jeunesse et prévention
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 00962 posée par Mme Maryvonne Blondin
Accès à l'éducation des enfants de migrants en situation irrégulière
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 14783 posée par Mme Samia Ghali
Réseaux d'éducation prioritaire et cohérence des politiques gouvernementales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25071 posée par M. Hugues Portelli
Situation des enfants Roms face aux obligations internationales concernant la scolarisation
La question est caduque
Pertinence