Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 24735 posée par Mme Gisèle Printz

    Hébergement des enfants mineurs étrangers isolés

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00506 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Accueil des jeunes étrangers mineurs en France

    Réponse du Ministère de la Justice

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00782 posée par Mme Isabelle Debré

    Situation de la médecine scolaire à Vanves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00962 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Accès à l'éducation des enfants de migrants en situation irrégulière

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01699 posée par M. Rachel Mazuir

    Suite à donner aux préconisations de l'Académie de médecine portant sur l'adoption nationale

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses