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341 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 309 trouvées
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Question n° 03158 posée par M. Yves Détraigne
Conséquence de l'abandon programmé de la carte scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00800 posée par M. Jean Louis Masson
Médiation dans les demandes de dérogations d'affectations scolaires dans l'enseignement élémentaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 22435 posée par Mme Patricia Schillinger
Lutte contre l'illettrisme
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17194 posée par M. René Beaumont
Article 89 de la loi du 13 août 2004 et article L. 212-8 du code de l'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 12157 posée par M. Bernard Piras
Enseignement de la langue turque dans les écoles élémentaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 24527 posée par M. Roger Husson
Pensions de retraite des directeurs d'école
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10556 posée par M. Michel Charasse
Zones rurales défavorisées : fermeture de classes primaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07386 posée par M. Albert Voilquin
Suppression du certificat d'études primaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02024 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Suppression de classes dans l'Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 28502 posée par M. Serge Mathieu
Suppression de postes dans les écoles du Rhône
La question est caduque
Pertinence