Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 27936 posée par M. Roland Courteau

    Actions de lutte contre le racisme dans l'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01319 posée par M. Roland Courteau

    Fermetures de classes dans le département de l'Aude

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01320 posée par M. Roland Courteau

    Abrogation du décret des maîtres-directeurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06111 posée par M. Roland Courteau

    Affectation des instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05560 posée par M. Roland Courteau

    Libération des prix des cantines scolaires et relèvement du montant des bourses

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19590 posée par M. Roland Courteau

    Reconnaissance des périodes passées à l'étranger dans l'enseignement élémentaire et secondaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne