Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 60 trouvées

  1. Question n° 01501 posée par Mme Vivette Lopez

    Négociation du protocole entre le ministère et la fédération du réseau d'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01523 posée par M. Michel Raison

    Enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01525 posée par M. Cédric Perrin

    Enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01536 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Subvention de fonctionnement des établissements d'enseignement agricole privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01634 posée par M. Daniel Laurent

    Financement des établissements de l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0672S posée par Mme Annick Billon

    Réduction de l'enveloppe dite « article 44 part conjoncturelle »

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1379S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Budget de l'enseignement agricole

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne