Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

Question n° 01670 posée par M. Michel Doublet

Enseignement technique agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

30/08/2012
Pertinence
Question n° 02090 posée par M. Robert Tropeano

Enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

27/09/2012
Pertinence
Question n° 02387 posée par M. Alain Fauconnier

Avenir de l'enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

11/10/2012
Pertinence
Question n° 03144 posée par M. Alain Fauconnier

Bilan de la réforme du bac professionnel agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

22/11/2012
Pertinence
Question n° 03844 posée par M. Daniel Laurent

Enseignement technique agricole privé

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

20/12/2012
Pertinence