Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 0811S posée par M. Christian Gaudin

    Gel des crédits de fonctionnement de l'enseignement supérieur agricole

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0838S posée par M. René-Pierre Signé

    Organisation des stages dans les lycées d'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0853S posée par Mme Françoise Henneron

    Gel de la subvention de fonctionnement des écoles d'ingénieurs en agriculture et en agroalimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0234S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Maintien et développement de l'offre de formation publique dans l'enseignement agricole

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0433S posée par M. Alain Fauconnier

    Situation de l'enseignement agricole public dans le département de l'Aveyron

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0714S posée par M. Robert Laufoaulu

    Lycée agricole de Wallis-et-Futuna

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0672S posée par Mme Annick Billon

    Réduction de l'enveloppe dite « article 44 part conjoncturelle »

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1379S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Budget de l'enseignement agricole

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne