Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 153 trouvées

  1. Question n° 16778 posée par M. Philippe Mouiller

    Financement de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13518 posée par M. Maurice Antiste

    Soutien et diffusion des métiers de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12986 posée par Mme Annick Billon

    Conséquences de la réforme de l'apprentissage sur l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11625 posée par M. Daniel Gremillet

    Situation des auxiliaires de vie scolaire de l'enseignement privé agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06712 posée par M. Serge Babary

    Suppression de 1000 heures de dotation d'enseignement pour les lycées publics agricoles du Centre-Val de Loire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01839 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Bourses pour les internes de l'enseignement agricole

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 39045 posée par M. Pierre Hérisson

    Aide à l'internat dans l'enseignement agricole

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 37914 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Bourses pour les internes de l'enseignement agricole

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04451 posée par M. Claude Huriet

    Maintien à Nancy de la formation au concours de l'ENITA

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02230 posée par M. Claude Huriet

    Maintien à Nancy (Meurthe-et-Moselle) de la formation au concours de l'école nationale des ingénieurs des techniques agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible