Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 04501 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Orientation des élèves du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

19/04/2018
Pertinence
Question n° 25206 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Dispositif français langue maternelle

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/11/2021
Pertinence
Question n° 25395 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Instances en charge de la médecine et des conditions de travail dans les établissements scolaires d'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/11/2021
Pertinence
Question n° 00122 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Accompagnants d'élèves en situation de handicap dans le réseau d'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/07/2022
Pertinence
Question n° 03457 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Bourses scolaires attribuées aux enfants français suivant les programmes français via le centre national d'enseignement à distance

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/10/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 05320 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Inclusion scolaire dans les établissements appartenant au réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/05/2018
Pertinence
Question n° 27641 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Épreuves du baccalauréat dans les établissements d'enseignement français à l'étranger en Chine

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 27723 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Accompagnants d'élèves en situation de handicap dans le réseau d'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 08865 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Campagne de vaccination dans les établissements d'enseignement français à l'étranger

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

02/11/2023
Pertinence
Question n° 11049 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Cybersécurité des établissements d'enseignement français à l'étranger

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/04/2024
Pertinence