Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 04309 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Bien-fondé du diplôme d'université « enseigner dans un établissement français à l'étranger »

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03526 posée par M. Ronan Le Gleut

    Elèves à haut potentiel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0196S posée par M. Jean-Claude Luche

    Suppression des emplois aidés auprès des professeurs de langues dans les collèges « français langue étrangère »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0033G posée par M. Jean-Yves Leconte

    Détachement des enseignants à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00552 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Accompagnement d'établissements d'enseignement français à l'étranger par le centre d'enseignement à distance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21155 posée par M. Robert del Picchia

    Gratuité de la presse dans les écoles françaises à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne