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328 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 306 trouvées
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Question n° 33805 posée par M. Pierre Croze
Etablissements d'enseignement français à l'étranger: situation des commis et agents contractuels
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00322 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement français à l'étranger: situation des recrutés locaux en Espagne
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00340 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement et activités culturelles: état des suppressions de postes budgétaires à l'étranger entre 1978 et 1984
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00844 posée par M. Jean-Pierre Bayle
Limitation de la durée de séjour des personnels relevant de la direction de l'enseignement français en Allemagne (DEFA)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02385 posée par M. Jacques Habert
Situation des PEGC ayant dirigé des établissements scolaires à l'étranger
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 06962 posée par M. Jacques Habert
Dispositions financières de la réforme projetée pour l'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35091 posée par M. André Ferrand
Inscription des élèves français des établissements scolaires français de l'étranger dans l'enseignement supérieur en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11692 posée par M. Christian Cointat
Financement public de l'enseignement français à l'étranger : taxe d'apprentissage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13012 posée par M. Guy Penne
Rapport sur l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23003 posée par M. Jean-Yves Leconte
Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation
La question est caduque
Pertinence