Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 22305 posée par M. Christian Cointat

Rémunération des enseignants recrutés locaux dans les EGD de Tananarive

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/03/2006
Pertinence
Question n° 03477 posée par M. Christian Cointat

Enseignement français à Madagascar

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/02/2008
Pertinence
Question n° 07326 posée par M. Christian Cointat

Contributions de 2 et 6 % exigées des établissements français d'enseignement à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/02/2009
Pertinence
Question n° 03884 posée par M. Jean-Yves Leconte

Mise en oeuvre de l'aide à la scolarité dans les établissements français à l'étranger

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

27/12/2012
Pertinence
Question n° 18658 posée par M. Robert del Picchia

Reste à payer en cas de bourse à 100%

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/11/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18966 posée par M. Jean-Yves Leconte

Prise en charge du coût des enseignants résidant dans les établissements scolaires dépendant de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

26/11/2015
Pertinence
Question n° 19987 posée par M. Jean-Yves Leconte

Existence d'un plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question a été retirée

11/02/2016
Pertinence
Question n° 22848 posée par M. Jean-Yves Leconte

Existence d'un plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question a été retirée

21/07/2016
Pertinence