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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 1365S posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Réforme du collège
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 13241 posée par M. Jean-Yves Leconte
Conditions requises pour l'attribution du label « LabelFrancÉducation »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10515 posée par M. Christian Cointat
Écoles bilingues français-anglais et programme d'échange de professeurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 24351 posée par M. Jean-Yves Leconte
Accompagnement d'établissements d'enseignement français à l'étranger par le centre d'enseignement à distance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22079 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Refus de détachements d'enseignants opposés aux personnels enseignant à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21155 posée par M. Robert del Picchia
Gratuité de la presse dans les écoles françaises à l'étranger
La question est caduque
Pertinence