Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 00832 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Simplification des procédures d'équivalence de niveau scolaire pour les enfants français ayant suivi leur scolarité dans un établissement d'enseignement étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2007
Pertinence
Question n° 11634 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Scolarisation des enfants handicapés dans les établissements français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

07/01/2010
Pertinence
Question n° 11644 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Situation du personnel contractuel après la fermeture du lycée français de Conakry

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

07/01/2010
Pertinence
Question n° 13481 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Bilan et avenir du programme FLAM

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

13/05/2010
Pertinence
Question n° 13866 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Installation d'un drapeau français dans les écoles françaises à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

10/06/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26860 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Simplification des procédures d'équivalence de niveau scolaire pour les enfants français ayant suivi leur scolarité dans un établissement d'enseignement étranger

La question est caduque

05/04/2007
Pertinence
Question n° 13380 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Volontariat international d'enseignement en français

La question est caduque

05/12/2019
Pertinence
Question n° 24430 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Lycéens français de l'étranger évincés par Parcoursup

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence