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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 10914 posée par M. Paul Raoult
Nécessité du maintien de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre dans l'ensemble des filières du lycée
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 10391 posée par M. Jacques Legendre
Situation et avenir de l'enseignement de l'arabe en France
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 18278 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Article 4 de la loi n° 2005-158 et liberté de l'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 14201 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Recrutement des enseignants expatriés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09205 posée par M. Serge Mathieu
Situation de détachement des enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 26860 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Simplification des procédures d'équivalence de niveau scolaire pour les enfants français ayant suivi leur scolarité dans un établissement d'enseignement étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35091 posée par M. André Ferrand
Inscription des élèves français des établissements scolaires français de l'étranger dans l'enseignement supérieur en France
La question est caduque
Pertinence