Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 01066 posée par M. Guy Penne

    Personnels enseignants détachés en Allemagne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 37574 posée par M. Robert del Picchia

    Statuts des établissements scolaires franco-allemands

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17646 posée par M. Xavier de Villepin

    Menace de fermeture d'un établissement à section bilingue franco-allemande du lycée de Hardtberg (Allemagne)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17359 posée par M. Pierre Biarnès

    Bourses scolaires au lycée français de Munich (Allemagne)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03281 posée par M. Guy Penne

    Structures scolaires à Berlin

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05447 posée par M. Olivier Roux

    Enseignement de la langue française en Allemagne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne