Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 20778 posée par M. Robert del Picchia

    De l'usage de la langue française sur les sites Internet des ambassades

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17151 posée par M. Jacques Legendre

    Situation de la coopération franco-afghane, en particulier en ce qui concerne les lycées Estecqlal et Mallalaï

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15594 posée par M. Alain Fouché

    Encouragement de l'apprentissage du français dans les classes du secondaire à l'étranger

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15379 posée par Mme Christiane Kammermann

    Enseignement du français dans le monde

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14524 posée par M. Louis Souvet

    Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21779 posée par M. Jacques Habert

    Rémunération des coopérants en République centrafricaine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21408 posée par M. Pierre Biarnès

    Rémunération des coopérants français en poste à l'île Maurice

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24774 posée par M. Jacques Habert

    Situation des enseignants à l'institut français d'Haïti

    La question est caduque

    Pertinence Faible