Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 0238G posée par M. Stéphane Piednoir

    Réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2061G posée par Mme Samantha Cazebonne

    Dispositif « français langue maternelle »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1414G posée par Mme Christine Lavarde

    Situation au Liban

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1395G posée par Mme Jacky Deromedi

    Soutien aux Français de l'étranger en difficulté

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0499G posée par M. Dany Wattebled

    Promotion de la francophonie

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

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