Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

Question n° 02798 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignement français à l'île Maurice

Réponse du ministère : Coopération

05/06/1980
Pertinence
Question n° 0171G posée par M. Jean-Pierre Bayle

Enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Coopération

11/11/1983
Pertinence
Question n° 06151 posée par M. Jean-Pierre Bayle

Conditions de la rentrée 1987-1988 dans les établissements scolaires français dépendant du ministère de la coopération

Réponse du ministère : Coopération

14/05/1987
Pertinence
Question n° 00634 posée par M. Olivier Roux

Coût de la scolarisation dans les établissements français au Burkina Faso

Réponse du ministère : Coopération

07/07/1988
Pertinence
Question n° 01304 posée par M. Olivier Roux

Développement de la coopération française en Guinée équatoriale

Réponse du ministère : Coopération

25/08/1988
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24774 posée par M. Jacques Habert

Situation des enseignants à l'institut français d'Haïti

La question est caduque

18/02/1993
Pertinence
Question n° 21408 posée par M. Pierre Biarnès

Rémunération des coopérants français en poste à l'île Maurice

La question est caduque

27/03/1997
Pertinence
Question n° 21779 posée par M. Jacques Habert

Rémunération des coopérants en République centrafricaine

La question est caduque

10/04/1997
Pertinence