Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 05640 posée par M. Pierre Schiele

    Problèmes de la francophonie

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09402 posée par M. Robert Pontillon

    Développement de la francophonie au Cameroun

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0411S posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Bourses scolaires pour les élèves français des établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18513 posée par M. Robert Castaing

    Place de la langue et de la culture françaises en Tunisie

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03242 posée par M. Christophe-André Frassa

    Entrée d'Israël au sein de l'Organisation internationale de la francophonie

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23074 posée par M. Xavier de Villepin

    Enseignement français en Allemagne

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 23287 posée par M. Xavier de Villepin

    Direction de l'enseignement français en Allemagne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23880 posée par M. Jacques Habert

    Difficultés au lycée français de Bruxelles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible