Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 02798 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignement français à l'île Maurice

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0411S posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Bourses scolaires pour les élèves français des établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0478S posée par M. Xavier de Villepin

    Situation de l'enseignement français en Allemagne

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0739S posée par M. Jacques Legendre

    Enseignement des langues étrangères

    Réponse du ministère : Enseignement professionnel

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0046S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Situation des établissements d'enseignement du breton

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0227S posée par Mme Hélène Luc

    Situation d'un jeune enseignant français détenu en Espagne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1697S posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Retour en France des enseignants du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 2172S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Pouvoir disciplinaire des ambassadeurs sur les personnels d'établissement homologué d'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible