Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 02798 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignement français à l'île Maurice

Réponse du ministère : Coopération

05/06/1980
Pertinence
Question n° 23487 posée par M. Charles de Cuttoli

Situation de l'enseignement français au Maroc

Réponse du ministère : Relations extérieures

09/05/1985
Pertinence
Question n° 02287 posée par M. Charles de Cuttoli

Mobilité des personnels de l'éducation nationale en République fédérale d'Allemagne (RFA)

Réponse du ministère : Éducation

31/07/1986
Pertinence
Question n° 00082 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignement français à l'étranger : réintégration des personnels de l'OUCFA

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/06/1988
Pertinence
Question n° 00383 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignants détachés à l'étranger : obligations statutaires

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/06/1988
Pertinence