Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
183 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 161 trouvées
-
Question n° 27831 posée par M. Jean Colin
Collège Boileau de Saint-Michel-sur-Orge: affectation d'un poste d'enseignement en français
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 02798 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement français à l'île Maurice
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
-
Question n° 23487 posée par M. Charles de Cuttoli
Situation de l'enseignement français au Maroc
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
-
Question n° 00844 posée par M. Jean-Pierre Bayle
Limitation de la durée de séjour des personnels relevant de la direction de l'enseignement français en Allemagne (DEFA)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 02287 posée par M. Charles de Cuttoli
Mobilité des personnels de l'éducation nationale en République fédérale d'Allemagne (RFA)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
-
Question n° 10620 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement français à l'étranger : réintégration des personnels de l'OUCFA
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10111 posée par M. Jacques Habert
Convocations à des réunions de concertation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17631 posée par M. Paul d'Ornano
Personnels des établissements dépendant de la direction de l'enseignement français en Allemagne (DEFA)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18049 posée par M. Jacques Habert
Commissions consultatives paritaires centrales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18051 posée par M. Jacques Habert
Dépôt des dossiers de mutation à l'étranger
La question est caduque
Pertinence