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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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183 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 161 trouvées

  1. Question n° 27831 posée par M. Jean Colin

    Collège Boileau de Saint-Michel-sur-Orge: affectation d'un poste d'enseignement en français

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02798 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignement français à l'île Maurice

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23487 posée par M. Charles de Cuttoli

    Situation de l'enseignement français au Maroc

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00844 posée par M. Jean-Pierre Bayle

    Limitation de la durée de séjour des personnels relevant de la direction de l'enseignement français en Allemagne (DEFA)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02287 posée par M. Charles de Cuttoli

    Mobilité des personnels de l'éducation nationale en République fédérale d'Allemagne (RFA)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 10620 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignement français à l'étranger : réintégration des personnels de l'OUCFA

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10111 posée par M. Jacques Habert

    Convocations à des réunions de concertation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17631 posée par M. Paul d'Ornano

    Personnels des établissements dépendant de la direction de l'enseignement français en Allemagne (DEFA)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18049 posée par M. Jacques Habert

    Commissions consultatives paritaires centrales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18051 posée par M. Jacques Habert

    Dépôt des dossiers de mutation à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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