Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

  1. Question n° 05640 posée par M. Pierre Schiele

    Problèmes de la francophonie

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16179 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation des écoles françaises au Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19913 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation du lycée français de Tokyo

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20466 posée par M. Edouard Le Jeune

    Renforcement de la présence française à l'étranger en vue de développer nos exportations

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00605 posée par M. Albert Voilquin

    Enseignement de la langue française en Algérie

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20907 posée par M. Pierre Biarnès

    Lycée français de Tokyo

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23074 posée par M. Xavier de Villepin

    Enseignement français en Allemagne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23287 posée par M. Xavier de Villepin

    Direction de l'enseignement français en Allemagne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24770 posée par M. Jacques Habert

    Annulation de crédits pour l'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne