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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 02798 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement français à l'île Maurice
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 01677 posée par M. Charles de Cuttoli
Gratuité de l'enseignement français pour les Français de l'étranger
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 02047 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignements français au Maroc: fiscalité
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 05239 posée par M. Charles de Cuttoli
Mission d'enseignement française au Maroc: montant des frais de scolarité
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 21883 posée par M. Charles de Cuttoli
Organisation de l'enseignement français à l'étranger
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 26085 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement français à l'étranger: postes doubles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27938 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement français à l'étranger: recrutés locaux en Espagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06530 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement français à l'étranger : non-respect de l'engagement de maintenir en poste les ex-chérifiens jusqu'à l'âge de la retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09272 posée par M. Charles de Cuttoli
Inscription des bacheliers en provenance de l'étranger dans les universités françaises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10620 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement français à l'étranger : réintégration des personnels de l'OUCFA
La question est caduque
Pertinence