Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 90 trouvées

  1. Question n° 09373 posée par Mme Jacqueline Chevé

    Situation des assistants d'éducation de l'enseignement secondaire en fin de contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05072 posée par Mme Éliane Assassi

    Réduction des moyens d'enseignement dans les collèges et lycées de la Seine-Saint-Denis pour la rentrée 2008-2009

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03924 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Situation des enseignants vacataires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02132 posée par M. Robert Tropeano

    Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements de l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25731 posée par Mme Annie David

    Conséquences du projet de modification des décrets de 1950 pour les enseignants d'EPS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25236 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Insuffisance du budget de fonctionnement des établissements scolaires du second degré

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22633 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Insuffisance du budget de fonctionnement des établissements scolaires du second degré

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02752 posée par M. René Régnault

    Réforme de l'entrée en classe de seconde: conséquences

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25951 posée par M. Jacques Chaumont

    Chefs d'établissements secondaires: attribution d'une prime

    La question a été retirée

    Pertinence Faible