Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 78 trouvées

  1. Question n° 02697 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Collège Paul Fort de Montlhéry: situation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02289 posée par M. Philippe Machefer

    Classes de quatrième: effectifs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02021 posée par M. Serge Mathieu

    Collège J. Moulin de Villefranche: insuffisance du personnel

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01549 posée par M. Jean Colin

    Saint-Michel-sur-Orge: manque de surveillants au collège Boileau

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01198 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Collège de Dourdan: encadrement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02788 posée par M. Jean Ooghe

    Collège Paul-Eluard (Sainte-Geneviève-des-Bois): situation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01654 posée par M. Guy Schmaus

    CES Jean-Macé (Clichy): manque de surveillants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00192 posée par M. Pierre Noe

    Collège Jules Verne de Villebon: cours d'allemand

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne