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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 27529 posée par M. Jacques Chaumont

    Carte scolaire: assouplissement de la réglementation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27925 posée par M. Jacques Chaumont

    Chefs d'établissements secondaires: statut

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12910 posée par M. Jacques Chaumont

    Copies de baccalauréat: garantie de l'anonymat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19658 posée par M. Jacques Chaumont

    Déficit en postes et en heures d'enseignement dans certains établissements de l'Académie de Nantes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17295 posée par M. Jacques Chaumont

    Enseignement de deux langues dès la sixième

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible


Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25951 posée par M. Jacques Chaumont

    Chefs d'établissements secondaires: attribution d'une prime

    La question a été retirée

    Pertinence Faible