Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 22128 posée par Mme Marta de Cidrac

    Difficultés des étudiants dans la recherche de stages

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14634 posée par M. Yves Détraigne

    Évolution de parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11659 posée par M. Michel Canévet

    Symboles de la République dans les établissements publics d'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0660S posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Augmentation drastique des droits d'inscription à l'université pour les étudiants étrangers extra-européens

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05341 posée par M. Michel Amiel

    Médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26691 posée par Mme Sylviane Noël

    Obligation de présentation d'un passe vaccinal aux portes ouvertes des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne