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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 07478 posée par M. Jacques Grosperrin
Priorité à l'urgence sanitaire à l'école pour la réussite des étudiants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 26236 posée par Mme Laurence Garnier
Accès des personnes aveugles au monde du livre
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 08260 posée par Mme Michelle Meunier
Maintien du secret pour les interruptions volontaires de grossesse chez les mineures
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 01436 posée par M. Jean Louis Masson
Régime des remises de principe pour les familles nombreuses
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00459 posée par Mme Catherine Troendlé
Recherche sur les actions de prévention anti-drogues
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 25683 posée par M. Jacques Mézard
Entraves à la recherche sur l'embryon
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25392 posée par M. Jean-Noël Guérini
Mixité des métiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25236 posée par M. Jean Louis Masson
Régime des remises de principe pour les familles nombreuses
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24826 posée par M. Rachel Mazuir
Situation des orphelins dans les établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24349 posée par M. Jean Louis Masson
Régime des remises de principe pour les familles nombreuses
La question est caduque
Pertinence