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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 00151 posée par M. Pierre Lagourgue

    Etudiants réunionnais convoqués aux épreuves d'admission à un concours :prise en charge des frais de transport

    Réponse du ministère : Éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23500 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge des frais de transport des enseignants accompagnateurs lors des voyages scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25484 posée par M. Philippe Labeyrie

    Prise en charge des frais de déplacement des personnels de l'éducation nationale dans le département des Landes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04205 posée par M. Charles Gautier

    Avenir de l'École nationale de la marine marchande de Nantes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04389 posée par M. André Trillard

    Avenir de l'École nationale de la marine marchande de Nantes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26849 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Situation des enseignants du premier degré se déplaçant avec leur véhicule personnel

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21862 posée par M. Jacky Le Menn

    Avenir de l'École nationale supérieure maritime à Saint-Malo

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12292 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Concertation avec les autorités organisatrices de transport

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22977 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Situation d'Airways college à Agen

    La question est caduque

    Pertinence Très faible