Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 02172 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Réforme du diplôme de préparateur en pharmacie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04584 posée par M. Philippe Darniche

    Implantation de l'antenne française de « l'université » portugaise Fernando Pessoa

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04957 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Ouverture d'une antenne française de l'université Pessoa

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05149 posée par M. Alain Fauconnier

    Mutuelles étudiantes LMDE

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06288 posée par M. Thierry Foucaud

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22808 posée par M. Daniel Raoul

    Diplômes d'universités délivrés par les facultés de médecine

    La question est caduque

    Pertinence Faible