Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 08909 posée par M. Olivier Roux

    Coopération franco-allemande dans le domaine de l'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18810 posée par M. Paul Souffrin

    Centre de transit routier de Thionville-Yutz et action Interreg de la CEE

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04801 posée par M. Jacques Legendre

    Respect des clauses linguistiques du traité franco-allemand

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16170 posée par M. André Vallet

    Enseignement de l'italien

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16243 posée par M. Jacques Siffre

    Enseignement de la langue italienne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

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