Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 11106 posée par M. Michel Doublet

    Enjeux liés à la connaissance du génome humain

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11148 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Suppression de postes d'agents de service au lycée Jean-Jacques-Rousseau à Sarcelles (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11351 posée par M. Michel Doublet

    Situation des maîtres auxiliaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12226 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Situation précaire de nombreux enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14870 posée par M. Charles Metzinger

    Recours croissant aux contrats emploi solidarité (CES) par le ministre de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18415 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Insertion professionnelle des doctorants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20626 posée par M. Roger Karoutchi

    Suites réservées aux conclusions de la conférence des grandes écoles

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 25786 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des employés de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne