Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 07540 posée par M. Emmanuel Hamel

    Moyens de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14573 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan d'une expérience dans quatre instituts universitaires de technologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18559 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lycée d'enseignement général et technologique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19586 posée par M. Emmanuel Hamel

    Documents de présentation du baccalauréat professionnel

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19745 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan du système d'inscription télématique dans les établissements d'enseignement supérieur d'Ile-de-France

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22154 posée par M. Emmanuel Hamel

    Observatoires universitaires régionaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne