Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
-
Question n° 07153 posée par Mme Brigitte Micouleau
Circulaire prévoyant l'absence de retenue sur salaire pour le personnel gréviste à l'université Toulouse Jean-Jaurès
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions
-
Question n° 13982 posée par M. Joseph Castelli
Reclassement des techniciens de recherche et de formation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 25212 posée par M. Claude Kern
Statut et indemnités des responsables locaux d'enseignement en milieu carcéral
La question est caduque
Pertinence