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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 0401S posée par M. Guy-Dominique Kennel
Charge injustifiée de taxes sur les installations nucléaires supportée par l'université de Strasbourg
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 1225S posée par M. Guy-Dominique Kennel
Promotion d'une véritable politique plurilinguistique de l'enseignement supérieur français
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence