Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0954S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Financement de la mission générale d'insertion de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0975S posée par Mme Hélène Luc

    Devenir des zones d'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0809S posée par M. Michel Billout

    Moyens des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté en Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0945S posée par M. Dominique Watrin

    Réseaux d'éducation prioritaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0974S posée par Mme Aline Archimbaud

    Refonte de l'éducation prioritaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0691S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Rémunération des vacataires des universités

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0792S posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Augmentation des taux d'intérêts des prêts étudiants

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne