Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 0442S posée par M. Adrien Gouteyron

Afflux excessif des étudiants vers les filières sportives

Réponse du ministère : Éducation

02/10/1996
Pertinence
Question n° 0207S posée par Mme Hélène Luc

Situation financière de l'université Paris-XII

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

13/03/2003
Pertinence
Question n° 0267S posée par Mme Odette Herviaux

Création d'une école des hautes études en santé publique

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

16/05/2003
Pertinence
Question n° 0508S posée par Mme Marie-France Beaufils

Difficultés de l'école d'ingénieurs du Val de Loire

Réponse du Ministère délégué à la recherche

20/05/2004
Pertinence
Question n° 0618S posée par Mme Michelle Demessine

Situation du CNRS dans la région Nord - Pas-de-Calais

Réponse du Ministère délégué à la recherche

14/12/2004
Pertinence