Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 00073 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Présence française dans les instituts de recherche internationaux spécialisés

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00368 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

CEE: développement de la libre circulation

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/04/1986
Pertinence
Question n° 01971 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Inscriptions en établissements universitaires

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02329 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement de l'enseignement des mathématiques

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

31/07/1986
Pertinence
Question n° 08833 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement de la recherche dans le domaine des prévisions climatiques

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

03/12/1987
Pertinence