Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 1571S posée par Mme Florence Lassarade

    Réforme des études de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Forte

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 20403 posée par Mme Françoise Férat

    Cursus universitaire des étudiants en santé post-réforme

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20918 posée par M. Laurent Burgoa

    Situation des premiers étudiants en santé post-réforme

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 21052 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation des étudiants expérimentant la réforme de la première année d'études médicales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21109 posée par M. Hussein Bourgi

    Études de médecine

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 21218 posée par Mme Laurence Harribey

    Difficultés de la première génération d'étudiants en santé post-réforme

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions sans réponses