Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 00143 posée par M. Pierre Lagourgue

Création d'une chaire de droit international à l'université de la Réunion

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00147 posée par M. Pierre Lagourgue

Insuffisance du nombre d'emplois IATOS à l'université de la Réunion

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

22/04/1993
Pertinence
Question n° 22889 posée par M. François Autain

Situation des structures d'accompagnement des étudiants sourds et malentendants

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

27/04/2006
Pertinence
Question n° 04680 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04741 posée par M. René Beaumont

Enseignement de la médecine générale à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/06/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17668 posée par Mme Corinne Imbert

Bacheliers sans affectation pour la rentrée universitaire 2015-2016

La question est caduque

20/08/2015
Pertinence
Question n° 00118 posée par M. Jean-Claude Leroy

Modalités d'inscription à l'université des futurs bacheliers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/2017
Pertinence
Question n° 16133 posée par M. Jean-Yves Leconte

Accueil des étudiants étrangers en France pour la prochaine rentrée universitaire

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence