Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 09799 posée par M. Louis Souvet

    Date de versement des allocations d'études

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08443 posée par M. Raymond Tarcy

    Date de l'implantation de l'IUT en Guyane

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07354 posée par M. Paul Souffrin

    Remise en cause des études d'orthophonie

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07262 posée par M. Serge Mathieu

    Remise en cause des études d'orthophonie

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07324 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Suppression de la filière Science, économie et technologie à Belfort (Territoire-de-Belfort)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09942 posée par M. Bernard Legrand

    DEUG de Breton celtique à l'université de Rennes II : habilitation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07265 posée par M. Paul Souffrin

    Remise en cause des études d'orthophonie

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05743 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rentrée universitaire 1987-1988

    La question est caduque

    Pertinence Forte